tel. 06.12.05.48.19 / 06.88.21.03.41

La Facturation - la tarification

 

 

La tarification est calculée selon le lieu de résidence et/ou le quotient familial du responsable légal inscrivant l'enfant. 
Il vous sera demandé de fournir les pièces suivantes :

  • La copie d'un justificatif du quotient familial de la CAF pour la période de référence de janvier 2019.
  • Le numéro d’allocataire de la CAF.
  • un justificatif de domicile si besoin

 La régularisation du quotient familiale se fera en janvier de chaque année civile si aucun changement de QF n'est fourni par les responsables légaux au cours de l'année. Dans le cas d'une modification de QF, les responsables légaux doivent en informer Sport Co Loiret, la modification tarifaire interviendra sur le mois suivant la réception du justificatif sans rétroactivité.

Les tarifs à compter de septembre 2018 sont fixés et votés par délibération du conseil municipal de St Hilaire St Mesmin du 29/05/2018.

 Tarification des périodes des vacances scolaires, des mercredis journée complète

Grille tarifaire à compter de septembre 2018  

Quotient Familial (QF)

(janvier 2019)

Participation des familles

pour 1 journée par enfant,

repas et goûter compris

De 0 à 465 6.49 €
De 466 à 599 8.77 €
De 600 à 710 11.54 €
De 711 à 900 14.61 €
De 901 à 1 100 17.04 €
De 1 101 à 1 300 19.48€

De 1 301 et +

21.91 €

Hors commune

28€

Les parents ne fournissant pas de justificatif de la CAF et le parent n'étant pas l'allocataire CAF se verront appliquer le tarif le plus élevé des QF. 

 

Tarification des mercredis matinée ou après midi

Grille tarifaire à compter de septembre 2018 

    Quotient Familial (QF)    

Participation des familles
pour 1 mercredi matinée ou après midi
par enfant

      De 0 à 465              3.24€
      De 466 à 599              4.39€
      De 600 à 710              5.77€
      De 711 à 900              7.30€
      De 901 à 1 100              8.52€
      De 1 101 à 1 300              9.74€
      De 1 301 et +              10.95€
      Hors commune              14€

Les parents ne fournissant pas de justificatif de la CAF et le parent n'étant pas l'allocataire CAF se verront appliquer le tarif le plus élevé des QF. 

 

Les paiements s’effectuent le jour de l’inscription soit pour les vacances scolaires et/ou soit pour les mercredis choisis du mois concerné.
Les règlements s’effectuent auprès de Sport-Co Loiret par chèque à l’ordre de SPORT-CO LOIRET, par espèce, par chèque vacance. 
La facture sera éditée et envoyée par email aux responsables légaux peu de temps qui suivent le règlement.

Pour ceux qui le désirent, des attestations de paiement, de présence (comité d'entreprise) seront établies sur simple demande.

Le règlement par chèque ANCV nécessite une durée plus longue de traitement pour éditer la facture.